Capitulaire

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Adjectif

capitulaire masculin ou féminin
  1. Qui a rapport aux assemblées de chanoines ou de religieux.
    Acte capitulaire.
    Résolution capitulaire.
    Assemblée capitulaire.
    Vicaire capitulaire.
  2. Il s’employait comme nom masculin pour désigner une Ordonnance, un règlement sur les matières civiles, criminelles et ecclésiastiques, rédigé par chapitres.
    Les Capitulaires de Charlemagne, les Capitulaires de Charles le Chauve, etc., Les constitutions faites par Charlemagne, par Charles le Chauve et par les autres rois de la seconde race sur ces sortes de matières.

Voir aussi