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Clause
- API : /klɔz/
- SAMPA : /klOz/
Nom commun
clause féminin
- Disposition particulière faisant partie d’un traité, d’un contrat, d’un arrêté, d’une loi ou de tout autre acte public ou particulier, etc.
- Clause expresse.
- clause conditionnelle.
- clause pénale.
- Mettre, insérer, ajouter une clause dans un contrat.
- Glisser une clause dans un acte.
- On a mis dans le contrat des clauses avantageuses pour lui.
- Il y a une clause qui dit, qui porte… Satisfaire aux clauses.
- Cahier des charges, clauses et conditions auxquelles aura lieu la vente.
- clause de style, clause inhérente à la nature d’un acte.
Voir aussi
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